La crise globale du coronavirus impacte durement le Monde du Sport.

Médiation du sport : régler rapidement les conflits

Adrien Pujol : Vice-Président des Médiateurs du Sport – Avril 2020. Médiation du sport : régler rapidement les conflits

I – La crise du coronavirus : impact économique et contexte de tensions

Médiation du sport : régler rapidement les conflits

Des diffuseurs Télévision refusent de payer les droits de retransmission prévus. De plus, des sponsors évaluent leur manque à gagner. Aussi, des organisateurs sont contraints de reporter ou d’annuler des événements majeurs. Et le tout avec les conséquences que cela implique… 

Voici autant de raisons pour essayer de trouver des solutions amiables et au plus vite. C’est-à-dire en amont d’un procès. Voire avant même l’apparition d’une tension trop forte. 

Il est certain que si tous les cas devaient se retrouver devant les tribunaux à terme, ce serait non seulement une catastrophe humaine, mais également économique. 

Cela correspondrait à un phénomène tout aussi instable que celui de la pandémie de covid-19. 

Mais ces bouleversements peuvent également masquer des problèmes plus individuels et interpersonnels. 

Des relations entre athlètes et sponsors qui se dégradent ? Rupture des engagements dus dans le cadre d’une réservation de lieux sportifs ? Des reports d’événements et leurs conséquences sur les embauches prévues ? Révision de plans économiques et de développement mis à néant ? Sans compter l’annulation des compétitions ou de championnats…

II – L’initiative de la FIFA : inviter les Clubs à régler pacifiquement les conflits

Médiation du sport : régler rapidement les conflits

La FIFA a récemment détaillé des directives pour faire face au Covid-19.

En effet, l’activité des clubs se trouve à l’arrêt dans quasiment tous les pays membres.

Les saisons sportives sont suspendues. Les contrats professionnels arrivent à expiration avant le terme potentiel de chaque saison. Enfin les problématiques de contrats non exécutés avec accords suspendus sont nombreuses.

La question des renouvellement ou des renégociations de contrats est centrale. Et ce dans la mesure où dans les fédérations et ligues les plus touchées par le coronavirus, les contrats de travail des joueurs se calquent sur les dates de la saison sportive. Soit du du 1er juillet au 30 juin suivant.

De plus, la gestion des contrats non exécutables en l’état posent de véritables difficultés pratiques.

Et ce avec des risques de désaccords, de blocages voire conflits ouverts. L’on pense aux rétribution de droits à l’image. De prestations non exécutés. D’avantages non financés. Ou encore de rôle des agents, des fournisseurs etc…

Les contrats non exécutés fidèlement à ce que les parties avaient prévues sont sources de contentieux qu’il faut régler amiablement et en amont.

Notamment lorsque les clubs ne peuvent plus payer les salaires des joueurs pendant la crise.

L’impact financier du Covid-19 est important et cela a un effet sur la majorité des accords en cours d’exécution. C’est pourquoi la FIFA encourage les clubs et leurs employés à collaborer pour trouver des solutions équitables et adaptées aux circonstances.

En tout état de cause, l’instance dirigeante du football mondial souhaite faire appel au bon sens des acteurs pour gérer cette crise. 

Pour juger de cela, elle analysera notamment la recherche effective de solutions amiables trouvées par les clubs.

III – LE SERVICE PROPOSE PAR LES MEDIATEURS DU SPORT : 

Médiation du sport : régler rapidement les conflits.

Médiateurs du Sport reçoit actuellement de nombreux appels pour, dans la plupart des casanticiper et trouver, en amont, des compromis.

Mais également les premières solutions amiables à la situation actuelle.

Il est certain que la Médiation prend une dimension nouvelle dans la préoccupation de tous les acteurs du Sport. Et ce du fait des bouleversements mondiaux dans l’organisation des événements sportifs. Ces bouleversement ont et auront un impact fondamental dans l’Économie du Sport.

Il faut pouvoir penser les solutions le plus vite possible dans le dialogue et la concertation utile.

La proposition de Médiateurs du Sport est d’aider les personnes physiques et les personnes morales engagées dans le sport à anticiper les problèmes qui surviennent suite à la crise actuelle. 

Pour cela, il faut remplir le questionnaire sur le site internet « mediateursdusport.com » pour exposer le différend qui survient ou qui risque de survenir. 

Après étude du questionnaire par les membres de l’Association, une recommandation sera faite sur la faisabilité d’une médiation. Ainsi que sa justification, la méthode à adopter et les outils mis à disposition pour la réaliser.

Une fois la possibilité évaluée et le coût qui pourrait être engagé, la partie demanderesse pourra demander une médiation avec l’accord de l’autre partie. 

Cet accord pourra se faire soit par un questionnement de la partie demanderesse à l’autre partie préalablement à la demande initiale ou bien directement par le médiateur dans son rôle de facilitateur en prenant contact avec l’autre partie.

Médiateurs du Sport : A votre disposition dans cette période cruciale pour le Monde Sportif et L’Économie du Sport de demain. 

Médiation du sport : régler rapidement les conflits

MAIL : adrien.pujol@mediateursdusport.com

Plus d’infos :

Les fondateurs des Médiateurs du sport en Vidéo en cliquant ICI

Site des Médiateurs du Sport : présents dans Toute la France

Notre article sur la Formation des jeunes dirigeants du Sport à la Médiation

Le détail des points du groupe de travail de la FIFA sous ce lien 

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